Marque enregistrée - Marque en vigueur

artisan d'émotions
Monsieur PATRICK AGNELLET

Numéro de dépôt :
4585478
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
artisan d\'émotions de PATRICK AGNELLET

Présentation de la marque artisan d'émotions

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par monsieur PATRICK AGNELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artisan d'émotions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur PATRICK AGNELLET domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK AGNELLET domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque artisan d'émotions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisan d'émotions arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

PATRICK AGNELLET a également déposé les autres marques suivantes : CAVIAR D'ANNECY , SAVOIE'AGE SAVOY'AGE , LES PONTONS , L'ART A CROQUER , GALETTE CHOCOLAT


Monsieur PATRICK AGNELLET - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Monsieur PATRICK AGNELLET - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

VIANDE ;

CHOCOLAT ;

BIERES.